4- CM DU 7 AVRIL 2026 - Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion

Liste de pièces jointes

1- Indemnités de fonction des élus Maire _ Adjoints.pdf (PDF - 136.33 kB)

Annexe indemnités Elus.pdf (PDF - 88.32 kB)

2- Délégation de pouvoirs du Maire.pdf (PDF - 133.99 kB)

3- Désignation des membres des commissions municipales.pdf (PDF - 139.07 kB)

4- Règlement intérieur.pdf (PDF - 128.99 kB)

REGLEMENT INTERIEUR VISE.pdf (PDF - 213.42 kB)

5- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.pdf (PDF - 153.85 kB)

6- SDED désignation de deux membres représentants de la commune.pdf (PDF - 165.55 kB)

7- Désignation des délégués au Syndicat d_Irrigation Drômois SID.pdf (PDF - 133.11 kB)

8- Désignation correspondant défense.pdf (PDF - 150.62 kB)

9- Désignation de deux référents ambroisie.pdf (PDF - 150.41 kB)

10- Désignation de deux délégués au Comité National d_Action Sociale CNAS.pdf (PDF - 131 kB)

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